Trouver du droit sur la planète Mars I, voici la mission que se donne Philibert Ledoux. Qui aurait cru que ce professeur de droit dont les journées défilent et se ressemblent embarquerait un jour dans un vaisseau spatial à destination de la Planète rouge ?

Bien décidé à rendre compte scrupuleusement de ses travaux, Philibert Ledoux nous ouvre les portes d’un voyage initiatique au cours duquel il devra répondre à des questions plus insolites les unes que les autres :
– Peut-on manger ses enfants ?
– Les Martiens appartiennent-ils à leur maison ?
– Les petits hommes verts (qui sont en réalité bien plus grands que lui) peuvent-ils être protégés par les droits humains ?
– Et quel est ce culte mystérieux que cette intelligence supérieure semble vouer aux kangourous ?

Entrecoupé de tranches de droit extraterrestre, le journal du professeur Ledoux nous ouvre les portes de la vie d’un citoyen martien.

Cette nouvelle édition de l’Introduction au droit martien enrichie des thèses et polémiques en droit martien ravira non seulement les amateurs de science-fiction, mais aussi les juristes qui souhaitent changer d’air !

Philibert LEDOUX était agrégé des facultés de droit. Il est à l’origine des premiers travaux sérieux en droit martien et de la théorie de l’humanisme martien. On perd sa trace en 1977.
HERVÉ CROZE est agrégé des facultés de droit et avocat honoraire. Il s’emploie à réhabiliter la mémoire de Philibert Ledoux et à assurer la survie de son œuvre.

Ce qui était dans les années 1940 pure science-fiction (le cerveau « positronique » et les trois premières « lois de la robotique » dans les récits d’Isaac Asimov) a acquis au fil des avancées de la recherche et de la technologie une réalité. Même si, en 2019, les humains technologiquement augmentés, les robots humanoïdes, les intelligences artificielles et les personnalités virtuelles semblent en être aux débuts de leur développement applicatif, se posent déjà à leur propos des questions de nature juridique, éthique et plus largement sociale. On s’interroge sur la possibilité de protéger les travailleurs de l’influence des robots, sur la responsabilité juridique des IA, sur les droits qu’un robot pourrait revendiquer, sur la robotisation de la justice.

La convergence des mondes des sciences et des humanités, en incluant les univers de la littérature, du droit, de la science et de l’ingénierie s’impose d’elle-même. Cela, afin d’aider à penser une évolution de notre société vers un système viable et durable où évolueront êtres humains et robots autonomes, tangibles ou virtuels. L’ambition principale de cet ouvrage est de conduire à une prise de conscience. Une vision pluridisciplinaire des enjeux liés à la transformation digitale de notre monde doit être adoptée par les acteurs et décideurs d’aujourd’hui et de demain.

Présentation Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu.
Sous la direction de Frédérique Berrod, Philippe Clermont, Damien Trentesaux.

Les droits garantis aux êtres humains ont profondément évolué. Si l’on conçoit désormais que des droits attribués à l’homme puissent également l’être à l’humanité ou aux humains et post-humains à l’ère de l’homme augmenté, il reste difficile d’envisager que d’autres entités, comme la nature, les robots ou les animaux, puissent se voir également reconnaître de tels droits. L’opération n’est pourtant pas juridiquement impossible. La question est alors de savoir s’il est opportun d’attribuer des droits fondamentaux à d’autres que les êtres humains, les rapports entre les uns et les autres pouvant en être profondément bouleversés.

Jean-Pierre Marguénaud est agrégé de droit privé et de sciences criminelles. Chercheur à l’Institut de Droit Européen des Droits de l’Homme, il est directeur de la Revue semestrielle de droit animalier.
Claire Vial est Professeur de droit public à l’université de Montpellier où elle dirige l’Institut de Droit Européen des Droits de l’Homme. Elle est également corédactrice en chef de la Revue semestrielle de droit animalier.

Du 1er au 5 juillet 2019, la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers a organisé la cinquième édition de son Université d’été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « Les Animaux » celle-ci a réuni un public nombreux composé d’étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d’enseignants-chercheurs. Plusieurs intervenants de divers pays et spécialités (droit, littérature, philosophie, sociologie et biologie) ont rendu compte, de façon didactique et pédagogique, de leurs travaux. Ceux-ci sont aujourd’hui réunis, pour une grande partie d’entre eux, dans le présent ouvrage et répartis dans 6 chapitres successifs : Les animaux, statut et place dans la société humaine, Les animaux, sujets de causes, Les animaux, variations techniques, La protection des animaux, Les animaux dans le monde et Les animaux, entre nuisance et utilité.

Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI, Adrien LAUBA, Jean-Victor MAUBLANC

Les juristes à l’initiative de cet ouvrage sont parties de l’observation que le statut de sujet de droit était affecté à des entités de plus en plus variées et cela, quelles que soient les cultures juridiques. Alors que le droit moderne avait toujours été anthropocentré, ce statut a été étendu à des entités comme les personnes morales, puis au monde vivant (les animaux), au monde végétal (les arbres), voire minéral (le paysage) et, depuis la nouvelle robotique et l’intelligence artificielle, la question s’est posée aussi de l’étendre à des artefacts (les robots) qui interagissent avec nous dans toutes nos activités.
Le débat sur l’octroi de ce statut a d’abord été moral ou éthique : pourquoi traiterions-nous ces entités qui partagent à la fois notre évolution de Sapiens et qui sont entrées de plus en plus dans notre vie et notre environnement, comme des non-sujets, des biens ou pire, des esclaves ? Pour les anthropologues, comme Philippe Descola, il pourrait s’agir d’un nouvel animisme. Faut-il aller jusqu’à assimiler des entités comme les robots à des sujets de droit ?
Cet ouvrage est une proposition pour penser les transformations du droit et du discours sur le droit, concernant le non-humain. L’hypothèse générale de recherche est que l’intériorité et la complexité deviennent deux clefs de lecture incontournables aujourd’hui pour penser l’évolution du sujet de droit s’ouvrant au non-humain. L’intériorité apparaîtrait sur la scène du droit comme un point de rencontre décisif entre l’humain et le non-humain. Au-delà de la diversité des formes d’intériorité, de leur possibilité d’existence (à quelles conditions peut-on parler d’intériorité concernant les plantes ou encore les robots ?), et des non-humains ici visés, les diverses disciplines convoquées dans cet ouvrage traitent d’une certaine manière la « question intérieure » et appréhendent les entités non-humaines dans leur spécificité. Prendre comme clé la complexité de ces entités était aussi un choix méthodologique : les systèmes complexes, depuis la cellule jusqu’aux écosystèmes naturels (la forêt), ou humains ou collectifs (les mégapoles) sont le résultat de processus d’évolution et d’adaptation.
Les questionnements juridiques posés par l’introduction de ces entités non-humaines dans la sphère du droit amènent enfin à s’interroger sur les métamorphoses de la démocratie, rendant compte d’un certain nombre d’expérimentations sociales et ébauchant les contours d’une alternative politique.
L’ouvrage fait appel à des disciplines aussi éloignées que le droit, la biologie, l’intelligence artificielle, l’éthologie cognitive, la botanique, la philosophie ou la psychanalyse.

Ont participé à cet ouvrage :
Miguel BENASAYAG, Olivier BODEAU, Florence BURGAT, Pierre CASSOU-NOGUES, Sonia DESMOULIN-CANSELIER, Jean-Louis DESSALLES, Laurence DEVILLERS, Martin GIURFA, Alexei GRINBAUM, Béatrice ITHIER, Catherine LENNE, Bruno MOULIA, Catherine PUIGELIER

Géraldine Aïdan est chargée de recherche au CNRS au Centre d’étude et de recherche en Science administrative et politique (CERSA) à l’Université Paris 2. Docteure en droit public (L’invention du sujet psychique en droit, CNRS éditions, à paraître, Prix solennel de la Chancellerie des Université de Paris 2013 – André Isorée), sa thèse vise à montrer la place centrale de la vie psychique au sein des normes juridiques. Ses recherches récentes portent sur l’intériorité et les questions qu’elle génère aujourd’hui en droit et dans les sciences sociales.

Danièle Bourcier est directrice de recherche CNRS au Centre d’étude et de recherche en Science administrative et politique (CERSA) à l’Université Paris 2. Sa thèse d’État en droit public a décrit une des premières applications de l’intelligence artificielle à la décision juridique. Elle a utilisé par la suite d’autres modèles (Neurolaw) pour explorer les aspects cognitifs du phénomène juridique et les impacts socio-juridiques de la numérisation. Elle a publié La décision artificielle, le droit, la machine et l’humain (PUF).